Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOrganic
SC TARSIS

Numéro de dépôt :
3121329
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2011
BIOrganic de SC TARSIS

Présentation de la marque BIOrganic

Déposée le 18 septembre 2001 par SC TARSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOrganic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est SC TARSIS, domicilié(e) Château Haut Nouchet,, 33650 MARTILLAC, SIRET: 42171251400015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC TARSIS - France.

La marque BIOrganic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOrganic est expirée depuis le 18 septembre 2011.

SC TARSIS a également déposé les autres marques suivantes : UN PLUGGED , BIOrganic Wines , SAINTE HILDEGARDE , BIOrganic Partners , Mr. PacWine , ULTREIA!


SC TARSIS - Château Haut Nouchet,, 33650 MARTILLAC, SIRET: 42171251400015 - France


SC TARSIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Tissus en fibre bio ou naturelles - Vêtements à base de fibres bio ou naturelles - Vins issus de l'agriculture biologique en élaborés à partir de produits qui en sont issus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.